Les contrefaçons continuent à monter en puissance. En effet, les marchandises saisies à nos frontières ont augmenté de 70 % en 2019, par rapport à 2018. La Suisse est même classée comme étant le 4ème pays au monde le plus impacté par la contrefaçon, derrière les États-Unis, la France et l’Italie.
Augmentation des marchandises saisies en 2019 : les douanes ciblent plus
La raison de cette augmentation est aussi due au contrôle plus ciblé de l’Administration fédérale des douane (AFD) qui a retiré de la circulation, en 2019, près de 2905 envois de marchandises commerciales pour une valeur de près de 31,8 millions de francs. Une bonne partie des contrefaçons dans le trafic touristique provient de Turquie et des pays de l’Union européenne (UE), et plus de la moitié des envois interceptés par la douane était des commandes en ligne en provenance de Chine ou de Hong Kong.
Les contrefaçons horlogères très populaires
Parmi les produits saisis le plus souvent dans ce marché illégal se trouvent les sacs et porte-monnaie, les montres et les bijoux, les produits corporels ou encore les téléphones mobiles. Un constat en particulier peut être fait dans le domaine de l’horlogerie. En effet, près de 23,7 millions de montres suisses ont été exportées en 2018, un chiffre dérisoire comparé aux 40 millions de contrefaçons horlogères produites en Chine.
D’ailleurs, un rapport réalisé par l’Observatoire européen des atteintes aux droits de propriété intellectuelle a constaté que l’industrie horlogère et joaillière perd environ 1,9 milliard d’euros de recette annuelle et ce, en raison de la présence de bijoux et de montres de contrefaçon sur le marché de l’UE, une valeur qui correspond a 13.5 % des ventes de ce secteur.
Comment se défendre contre les contrefaçons
Si vous êtes titulaire d’une marque, d’un design ou d’un brevet et que vous êtes victime de contrefaçon, vous avez trois moyens pour vous défendre en Suisse : la police, les tribunaux et les douanes.
Si vous voulez savoir si vos produits sont des contrefaçons ou non, il existe une organisation nommée Stop à la piraterie qui propose à la population suisse des moyens pour reconnaître et éviter les contrefaçons. Florence Clerc (secrétaire générale de Stop à la piraterie) signale que les contrefaçons présentent des défauts, mais également un risque élevé en termes de sécurité et de santé.
Lectures complémentaires :
Réorganisation des douanes par Sajed Haider
Horlogerie : les contrefaçons aussi sont à l’heure de l’excellence par Bilal Khan
Sources :
https://www.lenouvelliste.ch/articles/suisse/les-douanes-suisses-ont-saisi-pres-de-3000-contrefacons-en-2019-un-chiffre-en-forte-hausse-919038
https://www.fhs.swiss/file/28/2019t0063.pdf
https://www.24heures.ch/suisse/contrefacons-carton-suisse/story/20238940
https://www.ige.ch/fr/propriete-intellectuelle/contrefacon-et-piraterie/comment-se-defendre.html
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